TERAFRIK

Mentions légales

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1. Éditeur du site

À compléter dès l'immatriculation Le site TERAFRIK est édité par [Nom de la société], [forme juridique — SASU / EURL / etc.], au capital social de [montant] €, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de [ville] sous le numéro SIRET [numéro], dont le siège social est situé [adresse complète].

Directeur de la publication : [Nom du représentant légal]

Contact : [adresse email de contact]

2. Hébergement

Le site est hébergé par :
Vercel Inc.
340 S Lemon Ave #4133
Walnut, CA 91789, États-Unis

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3. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments composant le site TERAFRIK (textes, images, logo, charte graphique, structure) est protégé par le droit d'auteur et le droit des marques. Toute reproduction, représentation ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation préalable est interdite.

4. Données personnelles

Les données collectées lors d'une commande (nom, adresse, email, informations de paiement) sont utilisées exclusivement pour le traitement des commandes et la relation client. Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et de suppression de vos données, exerçable en écrivant à [adresse email de contact].

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5. Cookies

Le site peut utiliser des cookies techniques nécessaires à son fonctionnement (panier d'achat notamment). Aucun cookie publicitaire ou de traçage tiers n'est utilisé à ce jour.

6. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.

Ce document est un modèle de travail. Il doit être relu et validé par un professionnel du droit avant la mise en ligne commerciale du site, notamment au regard de la réglementation applicable à la vente de denrées alimentaires.